Déposée le 12 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Novovis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NVS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-21 du 26 mai 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Novovis domicilié(e) 140 rue Louis Blériot - 34430 - SAINT JEAN DE VEDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 013 686 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Stéphanie CRAMAREGEAS, SELARL Bruno & Associés domicilié(e) 14 rue Bayard, BP 50821, 31008 TOULOUSE CEDEX 6 - France.
La marque NVS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3423663.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Novovis, SAS - 140 rue Louis Blériot - 34430 - SAINT JEAN DE VEDAS - France - SIREN 491013686
Stéphanie CRAMAREGEAS, SELARL Bruno & Associés - 14 rue Bayard, BP 50821, 31008 TOULOUSE CEDEX 6 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-38
Publication - Publication le 26 mai 2006 au BOPI 2006-21
Inscription le 29 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°686256 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-09-29
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2016 n°2629050 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2016-09-29
Enduits (peintures) ;Matériaux de construction métalliques ; quincaillerie métallique ; Visserie ; arêtes métalliques ; ossatures métalliques ;Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; Bande adhésive (joint) ; bande à joint ; bande armée (joint) ;Matériaux de construction non métalliques ;Importation ; exportation ;
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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